Règlement Intérieur du Personnel affecté aux Ecoles Maternelles de Montmorency
PREAMBULE
L’OBJECTIF DU REGLEMENT.
Le présent règlement est établi en vue de rappeler les modalités de recrutement et fixer les condition de travail des Agents Territoriaux Spécialisés des Ecoles Maternelles et des Agents faisant fonction d’ATSEM
(en vertu des lois des 13.07.83 et 26.01.84 et des décrets s’y rapportant et plus particulièrement le décret du 28.08.92).
Texte complet sur demande saftm-cat@aliceadsl.fr
